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3 bd Cascais, Biarritz
Espace Diorama, Bureau 206
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Gestion des données personnelles
Réalisation : Elodie Palau

Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site etudesalde.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : E.U.R.L. Etudes ALDE – 5 bd Cascais – Espace Diorama – Bureau 206 – 64200 Biarritz
Créateur du site internet : Elodie Palau
Responsable publication : Alexandre Blot
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix
Crédits : Photos ©Etudes Alde, ©Musée Bonnat de Bayonne
Mentions légales : Subdelirium

 

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site etudesalde.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site etudesalde.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Etudes Alde, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site etudesalde.com est mis à jour régulièrement par Alexandre Blot. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

 

Description des services fournis

Le site etudesalde.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Etudes Alde s’efforce de fournir sur le site etudesalde.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site etudesalde.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site etudesalde.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site etudesalde.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bayonne.

 

 

Lexique

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